Toulouse


24/01/2017

Webconférence – Les balbutiements de la reconnaissance au travail

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equipeFIDAL, l’Anact et Amplitude publiaient en novembre dernier les résultats de leur enquête consacrée à la reconnaissance au travail en France. Le 24 janvier prochain, les trois partenaires organisent une web conférence de 30 minutes pour découvrir et partager les réponses à cette enquête nationale. Trois experts vous feront découvrir les différentes actions que vous pouvez mettre en place au sein de votre organisation.

L’enquête « Les balbutiements de la reconnaissance au travail en France » répond à plusieurs objectifs :

  • déterminer si la politique de reconnaissance au sein de l’entreprise est jugée satisfaisante
  • en identifier les principaux critères, connaitre les pratiques existantes, définir les priorités de l’entreprise en matière de reconnaissance
  • apprécier la qualité des débats dans l’entreprise
  • comprendre comment les salariés vivent les différentes pratiques mises en place

FIDAL, Amplitude et l’Anact vous invitent à participer à une web conférence de 30 minutes le 24 janvier 2017 à 11h00 pour découvrir et partager les réponses à l’enquête.

Au cours de cette web conférence gratuite, trois experts échangeront et répondront à vos questions. Ils vous feront découvrir les différentes actions que vous pouvez mettre en place au sein de votre organisation.

Pour vous inscrire, cliquez ici

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24/11/16

FIDAL à Toulouse et Capitole Angels concluent un accord de partenariat pour accompagner les créateurs et repreneurs d’entreprises

ka_logo11La Direction régionale de FIDAL Toulouse, premier cabinet d’avocats d’affaires en France et en Europe continentale, et Capitole Angels, association d’investisseurs, signent un accord de partenariat pour l’accompagnement des start-ups.

Partageant l’ambition de contribuer collectivement au développement local et à la réussite des projets d’entrepreneuriat de la région Occitanie, la direction régionale de FIDAL Toulouse représentée par Sylvain Cuvigny, directeur régional adjoint, et l’association Capitole Angels représentée par Patrice Cazalas, délégué général, ont signé un accord de partenariat pour accompagner avec une forte valeur ajoutée les startups d’Occitanie. Lire la suite

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23/11/16

FIDAL à Toulouse renforce son département Droit économique avec l’arrivée de Nicolas Lévêque

3218ef8FIDAL, 1er cabinet d’avocats d’affaires en France et en Europe continentale, confirme sa dynamique de développement en région Occitanie.

La Direction régionale de FIDAL Toulouse renforce son département Droit économique dirigé par Dominique Pourtau, avocat Directeur associé, avec l’arrivée de Nicolas Lévêque en qualité d’avocat. Lire la suite

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29/09/16

Découvrez notre série de la rentrée : « LES EXPERTS : Données personnelles »

holding privacy settings smartphoneLe 25 mai 2018, tous les organismes publics et privés devront avoir mis en place l’ensemble des moyens techniques et organisationnels prévus par le règlement européen sur la protection des données personnelles.

Retrouvez tous les 15 jours un nouvel épisode, au cours duquel nos experts analyseront et décrypteront pour vous les opportunités, les risques et les enjeux induits par ce règlement. 

Saison 1, épisode 1 : Privacy by Design  Lire la suite

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15/06/16

FIDAL sera présent le 16 juin à la 11ème édition de la Journée de la Propriété et de la Copropriété à Toulouse

logo unpi 31-09Ce salon, qui s’adresse aux propriétaires immobiliers et aux futurs investisseurs, rassemble des professionnels, des consultants qualifiés et des représentants des ordres professionnels. Organisé par l’association de propriétaires et de copropriétaires de l’31/09, l’objectif de cette manifestation est d’offrir aux propriétaires immobiliers un lieu d’informations et d’échanges en lien direct avec leurs préoccupations. Lire la suite

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17/06/2016

Chefs d’entreprises continuez à rouler : tout savoir sur la conduite à adopter pour conserver votre permis à points

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Chefs d’entreprises continuez à rouler : tout savoir sur la conduite à adopter pour conserver votre permis à points
Toulouse – Vendredi 17 Juin 2016 de 8H30 à 10H
FIDAL Toulouse – 9, avenue Parmentier – 31200 Toulouse

L’automatisation grandissante des contrôles suscite de nombreuses interrogations chez les chefs d’entreprises potentiellement responsables des infractions commises par leurs salariés (excès de vitesse, franchissement d’un feu rouge etc.).
Face au risque encouru par ces derniers, la formation des chefs d’entreprises, quant à la gestion et à la réaction à adopter en cas d’infraction, revêt une importance considérable.

Pour vous aider à mesurer les enjeux, connaitre la réaction à adopter en cas d’infraction commise par un salarié, nous vous proposons d’aborder, lors d’un petit déjeuner, les thèmes suivants :

  • •La responsabilité du chef d’entreprise en cas d’infraction au Code de la route commise par un salarié
  • Les précautions à prendre pour gérer au mieux les intérêts du chef d’entreprise
  • Les solutions offertes au chef d’entreprise suite à l’infraction commise par son salarié
  • La gestion « sociale » du permis de conduire

Intervenants FIDAL :
Annabelle LE MAILLOT
Avocat Associé, Département Réglement des contentieux
Olivier RICHARD : Avocat, Département Réglement des contentieux

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15/06/2016

Le risque pénal du dirigeant et de son entreprise au regard du droit de l’’environnement

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Le risque pénal du dirigeant et de son entreprise au regard du droit de l’’environnement
Toulouse – Mercredi 15 Juin 2016 de 8H30 à 10H
FIDAL Toulouse – 9, avenue Parmentier – 31200 Toulouse

Le droit de l’environnement et plus particulièrement le droit des ICPE, de l’eau ou encore des déchets, représentent une source de plus en plus importante de mise en cause de la responsabilité pénale des dirigeants et de leurs entreprises.

Face au développement de ce risque pénal, la bonne information des acteurs sur les principes directeurs, l’évolution des textes et de la jurisprudence revêt une importance considérable pour sécuriser vos situations d’un point de vue juridique.

Pour vous aider à mesurer les enjeux et à gérer au mieux le risque pénal à l’aune du droit de l’environnement, nous vous proposons d’aborder, lors d’un petit déjeuner, les thèmes suivants :

  • Définition du risque pénal en droit de l’environnement : 
    – Présentation des situations dans lesquelles le dirigeant et son entreprise s’exposent à un risque pénal
    – Présentation des différentes infractions et de leurs sanctions
  • De la réalisation de l’infraction à l’éventuelle condamnation :
    – Impact de la réforme des polices de l’environnement
    – Les réflexes que le dirigeant doit avoir face à une visite d’inspection
    – Quelles solutions juridiques s’offrent au dirigeant suite à la constatation d’une infraction en droit de l’environnement ?
  • Focus sur la délégation de pouvoir en matière environnementale.

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08/06/2016

Candidater à un marché public – les nouveautés introduites par la réforme de la Commande publique

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Candidater à un marché public –  les nouveautés introduites par la réforme de la Commande publique :  DC1, DC2 , DUME, Marché Public Simplifié (MPS), ATTRI1
Toulouse – Mercredi 08 Juin 2016 de 8H30 à 10H
FIDAL Toulouse – 9, avenue Parmentier – 31200 Toulouse

A l’occasion de la publication de l’Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, nous vous proposons de revenir sur toutes les nouveautés introduites par ces textes pour simplifier et favoriser l’accès  des PME à la Commande Publique.

Une attention toute particulière sera portée au DUME (Document Unique de Marché Européen) afin d’en comprendre les objectifs et les modalités d’utilisation.

Intervenant :
Emmanuelle MARCO
Avocat Département Droit Public – FIDAL

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19/05/16

FIDAL représenté à la 6ème édition du FAB LAB Festival

FablabDu 5 au 8 mai derniers se tenait le FAB LAB Festival à Toulouse. Pour sa 6ème édition, le festival a accueilli plus de 7500 personnes. Regroupant 70 FabLabs Français, 25 FabLabs étrangers et des intervenants prestigieux, l’événement mettait l’innovation à l’honneur ! Lire la suite

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06/05/16

FIDAL accompagne le Syndicat Mixte de Traitement des Déchets (SMTD65) en appel

aFIDAL, premier cabinet d’avocats d’affaires en France, accompagne à travers une équipe pluridisciplinaire (droit de l’environnement et droit public), de la direction régionale de FIDAL à Toulouse, le SMTD 65, syndicat mixte de traitement des déchets des Hautes-Pyrénées, dans l’appel du jugement par lequel le Tribunal administratif de Pau a annulé l’arrêté préfectoral l’autorisant à exploiter une installation de tri mécano-biologique. Lire la suite

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